Déposée le 22 mai 1992 par JALENQUES François
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VERSAILLES),
la marque française « ENSEMENCEUR SPIRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-24 du 24 juillet 1992.
Le déposant est JALENQUES François domicilié(e) 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, INTERSCIENCE, SARL domicilié(e) 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France.
La marque ENSEMENCEUR SPIRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92422010.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ENSEMENCEUR SPIRAL est expirée depuis le 22 mai 2022.
JALENQUES François - 30 Chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
INTERSCIENCE, SARL - 30 chemin du Bois des Arpents - 78860 - ST NOM LA BRETECHE - France
Inscription le 24 juin 1993 - CONCESSION DE LICENCE n°159982 - Publication au BOPI 1993-06-24
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2002 n°2221242 - Publication au BOPI 2002-05-15
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-41
Publication - Publication le 24 juil. 1992 au BOPI 1992-24
Renouvellement sans limitation le 19 janvier 2012 n°2489373 - Publication le 23 mars 2012 au BOPI 2012-01-19
Inscription le 29 mars 2013 - Transmission partielle de propriété en ce qui concerne les titulaires n°597717 - Publication le 26 avr. 2013 au BOPI 2013-03-29
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, électriques, photographiques, cinématographique, optiques, depesage, de mesurage, de signalisation, de controle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement;appareil pour l'enregistrement,la transmission, la reproduction du son ou des images;supports d'enregistrement,la transmission magnétiques,disques accoustiques;distributeurs automatiques et mécanismes pour appareils à prépaiement;caisses enregistreuses,machines à calculer ,équipement pour le traitement de l'information et les ordinateurs;extincteurs.Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux,dentaires et vétérinaires,membres,yeux et dents artificiels;articles orthopédiques;matériels de suture
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils et instruments chirurgicaux, médicaux, dentaires et vétérinaires, membres, yeux et dents artificiels ; articles orthopédiques ; matériel de suture. Bas pour les varices ; biberons ; tétines de biberons ; vêtements spéciaux pour salles d'opération ; appareils de massage ; prothèses ; implants artificiels ; fauteuils à usage médical ou dentaire ; draps chirurgicaux ; bassins hygiéniques ou à usage médical ; mobilier spécial à usage médical, coutellerie chirurgicale, chaussures orthopédiques ; déambulateurs pour personnes handicapées.
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